Audit – Veille – Suivi de votre conformité réglementaire HSE

Audit réglementaire et veille HSE : nos domaines d'intervention

AQSE intervient sur l'ensemble des thématiques réglementaires HSE, pour tous types d'entreprises, en France entière :

• Santé et sécurité au travail (SST) — audit réglementaire sécurité, évaluation de la conformité aux exigences du Code du travail relatives à la prévention des risques professionnels quelles soient humaines (formation) , technique et organisationnelles
• Environnement — audit réglementaire environnement évaluation de la conformité ICPE, déchets, GES, énergie, air, eau, situations d'urgence,... Prise en compte des exigences Code de l'environnement, Règlement et Directives UE, réglementations locales
• HSE transversal — audit de conformité réglementaire HSE couvrant simultanément SST et environnement en une seule intervention

Notre approche combine une visite terrain, des interviews des équipes et une revue documentaire approfondie. À l'issue de l'audit réglementaire, vous disposez d'un état des lieux précis de votre conformité et d'un plan d'actions priorisé.

Audit de conformité réglementaire HSE - les étapes

Pourquoi externaliser votre audit réglementaire sécurité et/ou environnement ?

Maîtriser un corpus réglementaire en évolution permanente demande une veille continue et une expertise pointue. Pour beaucoup d'entreprises, l'externalisation auprès d'un cabinet spécialisé est plus fiable et plus efficace :

• Regard extérieur objectif — un consultant indépendant identifie les écarts que l'interne ne voit plus
• Veille réglementaire à jour — notre équipe suit en continu les évolutions du droit SST, environnemental et des réglementations européennes
• Gain de temps — vous vous concentrez sur vos actions correctives, nous gérons la complexité réglementaire
• Crédibilité vis-à-vis des auditeurs — un audit réglementaire conduit par un prestataire externe renforce votre démarche de conformité en cas de contrôle
• Accompagnement sur la durée — au-delà de l'audit ponctuel, nous assurons une veille réglementaire HSE continue avec un consultant dédié à votre entreprise

Veille réglementaire Sécurité et Environnement

Questions fréquentes sur l'audit et la veille réglementaire HSE

Quelle est la différence entre un audit réglementaire et une veille réglementaire ?

L'audit réglementaire est une évaluation ponctuelle : à un instant T, on identifie toutes vos exigences applicables et on mesure votre niveau de conformité. La veille réglementaire est un service continu : tous les 2 mois, vous êtes informé des nouveaux textes applicables à vos activité (lois, décrets, arrêtés, directives européennes). Les deux sont complémentaires — l'audit donne la photo, la veille maintient la conformité dans le temps.

À quelle fréquence faut-il réaliser un audit réglementaire sécurité ?

Il n'existe pas de fréquence imposée par la loi. En pratique, nous recommandons un audit complet tous les 3 ans, complété par une veille réglementaire continue. En cas de changement d'activité, d'extension de site ou d'évolution réglementaire majeure, un audit ciblé peut s'avérer nécessaire plus tôt.

L'audit réglementaire HSE est-il obligatoire ?

L'audit réglementaire HSE en tant que tel n'est pas une obligation légale formelle. En revanche, l'obligation de résultat l'est : tout employeur doit être en conformité avec les exigences réglementaires applicables à son activité (Code du travail, Code de l'environnement…). Par ailleurs les système ISO 45001 et ISO 14001 imposent une évaluation de conformité. L'audit est le moyen le plus sûr de vérifier et démontrer cette conformité.

Intervenez-vous pour les audits réglementaires dans toute la France ?

Oui, notre équipe de consultants HSE intervient sur toute la France : Île-de-France, Auvergne-Rhône-Alpes, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Grand Est, Hauts-de-France… Nous nous déplaçons sur site pour la phase terrain et pouvons réaliser la phase documentaire à distance.

Qu'est-ce qu'une veille réglementaire SST concrètement ?

La veille réglementaire SST consiste à surveiller en continu les évolutions législatives et réglementaires applicables à votre entreprise en matière de santé et sécurité au travail. Tous les 2 mois, vous recevez un bulletin de veille commenté et vous avez un rdv avec votre consultant AQSE. Cela vous permet d'identifier et comprendre les nouveaux textes, leur applicabilité à votre situation et les actions à engager. C'est un outil essentiel pour maintenir votre conformité entre deux audits.

Qu'est-ce qu'une veille réglementaire environnement concrètement ?

La veille réglementaire environnement consiste à surveiller en continu les évolutions du Code de l'environnement, des réglementations ICPE, des directives et règlements européens applicables à votre activité. Tous les 2 mois, vous recevez un bulletin de veille commenté et vous avez un rdv avec votre consultant AQSE. Cela vous permet d'identifier et comprendre les nouveaux textes applicables (déchets, air, eau, GES, énergie, situations d'urgence…), leur impact sur votre site et les actions à engager pour rester conforme.